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Conditions Générales de Vente

Objet

Les présentes conditions de vente sont conclues d’une part par le vendeur Sylvie Fougerard, auto-entrepreneur dont le siège social est à St Vincent de Boisset, immatriculée sous le numéro SIRET 53247351900017 et d’autre part, par toute personne physique ou morale souhaitant procéder à un achat via le site Internet. 

Toute commande implique la consultation préalable et l'acceptation des présentes Conditions Générales de Vente, qui sont accessibles et imprimables à tout moment par un lien direct et permanent sur le présent site.

En cas de difficulté ou réclamation, l’acheteur pourra écrire au vendeur à l’adresse postale Sylvie Fougerard – Les Trésors d’Aurore Lot. Les sittelles 42120 St Vincent de Boisset, ou à l’adresse électronique s.fougerard@gmail.com

 

Caractéristiques des biens et services proposés

Les bijoux sont proposés dans la limite des stocks disponibles, en cas de rupture de stock, le vendeur se réserve le droit d’annuler la commande.

Les photographies des produits proposés sont les plus fidèles possibles mais ne peuvent assurer une similitude parfaite avec le produit reçu, notamment en ce qui concerne les couleurs.

 

Tarifs

Les prix indiqués sur le site sont des prix en euros net de taxes.

Le vendeur se réserve de modifier ses prix à tout moment, étant toutefois entendu que le prix figurant sur le site le jour de la commande sera applicable à l’acheteur.

Les prix indiqués sont hors frais de livraison.

 

Modalités de paiement

Le site propose le paiement en ligne via Carte Bancaire sur une plateforme sécurisée via la solution STRIPE.

 

Livraisons

Le délai de préparation et d’expédition des commandes est, pour les produits en stock, de 5 jours ouvrés (hors délai de livraison) à compter de la réception du règlement.

Pour une commande comportant des produits dont les délais sont différents (produit hors stock), le délai de préparation et d’expédition de la commande est aligné sur le délai le plus long.

Le livraison est effectuée: soit en lettre simple bulle, soit par lettre MAX (avec suivi mais sans assurance), soit par recommandé (avec suivi et assurance).

Les colis sont livrés aux risques et périls de l’acheteur. Vous devez donc impérativement vérifier le bon état du celui-ci à son arrivée, pour le refuser en cas de mauvais état.

 

Rétractation

Par l’application de l’article L121-20 du Code de la Consommation, l’acheteur dispose, à compter de la réception des marchandises commandées, d’un délai de 14 jours ouvrables, d’un droit de retour, à ses frais, pour échange ou remboursement, des produits qui ne lui conviennent pas.

Les produits retournés devront être dans leur état et avec leur emballage d’origine.

L’acheteur se verra rembourser la somme des produits retournés dans un délai maximum de 30 jours à compter de la réception du produit retourné.

 

Propriété intellectuelle

Tous les éléments du site demeurent la propriété exclusive de son titulaire. Personne n’est autorisé à reproduite, exploiter, rediffuser, ou utiliser à quelque titre que ce soit, des éléments du site.

 

Litiges

En cas de litige et avant l’engagement à toute action judiciaire, l’acheteur s’adressera au vendeur afin de tenter de trouver une solution amiable.

 

Responsabilité

Le vendeur n’est tenu que par une obligation de moyens ; sa responsabilité ne pourra donc pas être engagée pour un dommage résultant de l’utilisation du réseau Internet tel que la perte de données, intrusion, virus, rupture de service, ou autres problèmes involontaires.

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